Page 62 - Air Moto Tours

Saison 2026 Air Moto Tours - 78210 Saint Cyr l'Ecole - airmototours.com - +33 (0)1 30 85 09 68 - SAS au capital de 20.000 Euros - RCS Versailles 804 472 157 - APST IM07814005 - RCP0240695 Hiscox v2026a 62CONDITIONS DE VENTEUn quelconque manquement aux instructions ou initiative personnelle, de la part d'unparticipant, ayant des répercussions sur l'organisation de la journée ou du séjour et conduisant le représentant ou l'accompagnateur AMT à s'adapter à la nouvelle situation, ne pourrait être imputable à AMT et aucune indemnité ne peut lui être réclamée.En aucun cas, AMT ne saurait être tenue responsable des évènements imprévus à caractère de Force Majeure (tout évènement extérieur aux parties présentant uncaractère à la fois imprévisible et irrésistible qui empêche soit le voyageur, soit l'agenceou ses prestataires de services concernés, d'exécuter tout ou partie des obligationsprévues par le contrat. Tels que guerre, catastrophe, incendie, tremblements de terre,épidémie et c%u2026), du fait de tiers étrangers à la fourniture de la prestation, pour lesprestations prévues au contrat ou de la mauvaise exécution du contrat imputables auclient lui-même. Aucune indemnité, remboursement ne peut intervenir et être demandé à AMT et les frais résultants de ces évènements sont à la charge du client. En ces cas, il luiappartient éventuellement de prendre contact avec la compagnie d'assurance s'il a opté pour une assurance optionnelle proposée lors de la souscription du contrat.Toute non-conformité constatée sur place doit être signalée au plus tôt par courriel :reclamation [-at-] airmototours.com en joignant toute preuve de la non-conformité. S'il s'agit d'un voyage accompagné, l'accompagnateur devra en être avisé immédiatement.Pour les prestations aériennes AMT le client est informé avant son départ de, l'identitéexact du transporteur aérien avec lequel il effectue son voyage et des détails du plan devol. Seules des compagnies régulières et autorisées par la Communauté Européenne sontutilisées par l'agence AMT. Par ailleurs, le Client est informé que les compagnies aériennesconcluent entre elles des accords d'affrètement qui visent à commercialiser un vol sousleur propre nom alors qu'il est opéré par un appareil d'une autre compagnie. Le nom de lacompagnie aérienne ainsi que toute éventuelle modification de dernière minute serontportés à la connaissance du client.AMT procède à la réservation des chambres d'hôtel auprès des prestataires qui ont étéprésélectionnés et retenus lors de la conception des voyages. Il s ont été choisisminutieusement sur la base d'un cahier des charges comprenant, entre autres, leurlocalisation, qualité et niveau de prestations attendus et offerts. Une éventuelle et /ounécessiteuse modification de programme, une indisponibilité des chambres peut, sanspréavis au client, conduire AMT à devoir changer l'hébergement initialement prévu et être remplacé par un hébergement similaire. La réservation des chambres d'hôtel est faite pour le compte d'AMT et n''est jamais nominative. Le ur attribution est faite le jour de l'arrivée sur le lieu de l'hébergement sans aucune distinction. AMT ne saurait êtreresponsable de l'orientation géographique des chambres attribuées ou de la vue donnantsur l'extérieur et aucune indemnité ne peut lui être réclamée à ce titre. Les voyages en formule « liberté » peuvent donner lieu à la délivrance d'un tracé de typegpx, trf ou similaire pouvant être exécuté sur un dispositif de navigation reconnu et validé par AMT. En revanche, pour les voyages en formule « groupe accompagné » et saufaccord notifié par écrit au moment de l'inscription, il n''est pas prévu de mise à dispositiondes tracés quotidiens sous la forme gpx, trf ou similaire.En même temps que l'inscription au voyage, il est demandé au client de se prononcer surses préférences en matière de véhicule motorisé. La catégorie choisie est contractuelle ;elle définit le coût de l'option de la moto cyclette. Le client dresse la liste de sespréférences de modèles dans la catégorie correspondante et retenue dans le bulletin d'inscription. Selon le pays de destination, ce choix peut être multiple et est réalisé à partir d'un standard ou d'une liste précise de véhicules disponibles et en location aumoment du dit choix. La gestion du parc de véhicules motorisés étant de la totaleresponsabilité du prestataire et l'attribution se faisant par le loueur en fonction du parcdisponible, le client accepte expressément et par avance le fait de se voir éventuellementattribuer un modèle ne figurant pas dans sa liste de préférence mais nécessairement issude la catégorie réservée et contractuelle. Toutefois, conscient de l'importance du choix d'un véhicule et notamment sa catégorie, AMT s'engage à informer le loueur dès l'inscription du client, de son choix. Les efforts nécessaires seront engagés avec le loueurafin que le client bénéficie d'un véhicule motorisé au plus près de son choix si sa demandepremière ne pouvait être satisfaite.Conformément à l'article L.211-17-IV du Code du tourisme la responsabilité de l'agencede voyages est limitée à trois fois le prix total du voyage ou du séjour, sauf préjudicescorporels, dommages intentionnels ou par négligence. Lorsque des conventionsinternationales circonscrivent les conditions dans lesquelles une indemnisation est due par un prestataire fournissant un service de voyage ou limitent cette indemnisation, lesmêmes limites s'appliquent à l'agence de voyage.10 - Assurance véhicule à moteur - Au titre de la location du véhicule, dans la limite de lafranchise souscrite, une police d'assurance couvre les éventuels dommages au matériel et aux personnes durant la période d'utilisation du véhicule au cours du séjour. Détailsdisponibles sur demande.En cours de séjour et en cas de panne mineure comme une crevaison, l'intervention d'untiers peut être nécessaire. Selon la panne, la remise en état du véhicule interviendra dansle meilleur délai, en fonction de la disponibilité du professionnel et du lieu d'interventionnécessaire. Cette opération sera faite conformément aux dispositions prévues au contratde location. Pour des pannes nécessitant une immobilisation plus longue, le nécessairesera entrepris pour envisager le remplacement du véhicule au plus tôt. Le remplacement d'un pneu ou d'une pièce ayant subi une mauvaise utilisation reste à la charge du pilote.